Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITION ATELIER 74
SOCIETE NOUVELLE ANDRE PACCARD ATELIER 74 (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1621876
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1998

Présentation de la marque EDITION ATELIER 74

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ANDRE PACCARD ATELIER 74 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITION ATELIER 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ANDRE PACCARD ATELIER 74 domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque EDITION ATELIER 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

SOCIETE NOUVELLE ANDRE PACCARD ATELIER 74 a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE PACCARD ATELIER 74


SOCIETE NOUVELLE ANDRE PACCARD ATELIER 74 (Société Anonyme) - 1 rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 15 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56943 - Publication au BOPI 1991-10-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;cliché.Publication, livres, livrets, journaux, imprimés, livres d'enseignement, cahiers, albums, almanachs, affiches, aquarelles, atlas, brochures, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, catalogues, décalcomanies, dessins, écussons, fiches, impressions, papiers à lettre, tableaux (peintures), cartes de souhaits, faire-part, sacs, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique, revues, reliures, articles pour reliures, prospectus, cartes postales, portraits, plans, manuels, lithographies, objets d'art lithographiés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), représentations graphiques, figurines en papier mâché, objets d'art gravés, papier d'emballage,eaux fortes.Education et divertissement. Edition de livres, édition de textes, édition de publications, abonnements à des journaux, distribution de journaux, distribution de livres, prêt de livres, publication de livres, divertissements, organisation de concours, services de loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.